Artothèque de Brocéliande
Voici le genre de contrat de location vous permettant après avoir adhéré à notre artothêque...d'emprunter des oeuvres...
Toutefois, l'informatique n'étant pas notre domaine, je conseille aux futurs loueurs intéressés, de soit, nous contacter en nous envoyant un mail ou de fonctionner à
l'aide d'un copier /collé sur la boite d'envoi située ci-dessous...Vous pouvez également télécharger le contrat grâce au lien ci-dessous et le lire ainsi tranquillement chez vous.
Les cases à remplir sont notées en noires sur un fond noir, ce qui vous en conviendrez n'est pas facile à lire..
L'ordre de celles-ci est donc :
Nom
Adresse mail
Message
Je vous remercie bien de votre compréhension..
Des bises)
Contrat de location d’œuvre d’art par un particulier
Entre:
L’emprunteur
Nom:
Prénom:
Adresse:
Téléphone fixe:
Téléphone portable:
Adresse électronique:
Et
Le loueur
L’Association La Paimpontaise
Artothèque de Bocéliande
Place de la Mairie
56380 Beignon
place de
N° de SIRET: 524 436 789 000 19
Tel: 07 68 70 83 58
Courriel: artothequedebroceliande@gmail.com
Conditions générales
Prêt des œuvres:
1-Tout particulier désirant adhérer à l’Artothèque de Brocéliande et y emprunter une ou plusieurs œuvres devra acquitter une
cotisation annuelle de 20 euros à La Paimpontaise, association gestionnaire, adhésion valable pour l'année en cours à la date de l'adhésion, pendant une année civile.
2-Chaque location d’œuvre fera l’objet d’un contrat suivant le présent modèle. Le prêt comprend l’œuvre, l’encadrement, l’emballage et éventuellement la documentation.
3-La durée forfaitaire du prêt est de un mois minimum et de trois mois maximum. La date de restitution est fixée d’un commun accord et inscrite sur le présent contrat.
4-Les œuvres prêtées seront transportées et installées à son domicile par les soins de l’emprunteur.
5-Aucune œuvre ne pourra faire l’objet de deux locations successives par le même emprunteur. Il ne sera pas prêté plus de trois œuvres à la fois au même emprunteur.
6-Les œuvres pourront être acquises par l’emprunteur à tout moment. Les sommes préalablement versées par l’acheteur pour leur location seront intégralement déduites du prix d’achat initialement fixé.
7-Les œuvres devront être restituées dans l’état où elles ont été remises par l’artothèque à l’emprunteur. Cet état et les éventuelles dégradations initiales sont précisés au présent contrat.
8-Aucune œuvre ne pourra être désencadrée ou modifiée durant sa location. Toute reproduction est strictement interdite.
9-L’emprunteur s’engage à assurer l’œuvre louée par ses propres moyens et auprès de la compagnie d’assurance de son choix contre tout vol, perte ou dégradation (dommage aux biens mobiliers).
10-Chaque emprunt fera l’objet de la remise d’un chèque de caution du montant de la valeur de l’œuvre déclarée au présent contrat. Ce chèque sera restitué en l’état à l’emprunteur à la remise de l’œuvre en fin de location, ou débité au profit de l’artiste en cas de vol, perte ou dégradation.
Pièces à fournir:
-copie de pièce d’identité
-justificatif de domicile
-attestation d’assurance multirisque habitation, précisant couvrir «les dommages aux biens mobiliers».
Tarifs et paiement:
Un coût mensuel de location de chaque œuvre est du par l’emprunteur à l’Artothèque de Brocéliande.
Les tarifs de location sont indiqués sur chaque œuvre inscrite sur le catalogue.
Le paiement se fait en début de location par chèque ou en espèce.
Conditions particulières
Titre de l’œuvre:
Auteur :
Technique :
Format :
Valeur(€) :
Date de restitution :
Coût total de location :
Dégradations constatées :
Fait à Beignon, le :
Signatures
L’emprunteur Pour L'Artothèque de Brocéliande
(Mention lu et approuvé) Le responsable
Contrat de location d’œuvre d’art par une entreprise/un organisme/
Une profession libérale
Entre :
Le loueur
L’Association La Paimpontaise
Artothèque de Brocéliande
Place de la Mairie
56380 BeignonArto
N° de SIRET : 524 436 789 00019
Tel : 07 68 70 83 58
Courriel : artothequedebroceliande@gmail.com
Entreprise/ Organisme :
Numéro de SIRET :
Adresse :
Téléphone fixe Et
Téléphone portable :
Adresse électronique :
Personne référente :
Conditions générales
Prêt des œuvres :
1-Toute entreprise, organisme ou profession libérale désirant adhérer à l’artothèque de La Paimpontaise et y emprunter une ou plusieurs œuvres devra acquitter une cotisation annuelle de 20 euros.
2-Chaque location d’œuvre fera l’objet d’un contrat suivant le présent modèle. Le prêt comprend l’œuvre, l’encadrement, l’emballage et éventuellement la documentation.
3-La durée forfaitaire du prêt est de un mois minimum et de trois mois maximum. La date de restitution est fixée d’un commun accord et inscrite sur le présent contrat.
4-Les œuvres prêtées seront transportées et installées à son entreprise par les soins de l’emprunteur.
5-Les œuvres pourront être acquises par l’emprunteur à tout moment. Les sommes préalablement versées par l’acheteur pour leur location seront intégralement déduites du prix d’achat initialement fixé.
6-Les œuvres devront être restituées dans l’état ou elles ont été remises par l’artothèque à l’emprunteur. Cet état et les éventuelles dégradations initiales sont précisés au présent contrat.
7-Aucune œuvre ne pourra être désencadrée ou modifiée durant sa location. Toute reproduction est strictement interdite.
8-L’emprunteur s’engage à assurer l’œuvre louée par ses propres moyens et auprès de la compagnie d’assurance de son choix contre tout vol, perte ou dégradation (dommage aux biens mobiliers).
9-Chaque emprunt fera l’objet de la remise d’un chèque de caution du montant de la valeur de l’œuvre déclarée au présent contrat. Ce chèque sera restitué en l’état à l’emprunteur à la remise de l’œuvre en fin de location, ou débité au profit de l’artiste en cas de vol, perte ou dégradation.
10-Pour les collectivités, entreprises et établissements scolaires, ils feront figurer à proximité immédiate de l’œuvre, le nom de l’artiste et le titre de l’œuvre.
Pièces à fournir :
-copie de pièce d’identité
-justificatif de domicile
-attestation d’assurance (dommage mobilier)
Tarif et paiement :
Un coût mensuel de location de chaque œuvre est du par l’emprunteur à l’Artothèque de Brocéliande.
Les tarifs de location sont indiqués sur chaque œuvre inscrite sur le catalogue.
Le paiement se fait en début de location par chèque ou en espèce.
Conditions particulières
Titre de l’œuvre :
Auteur :
Technique :
Format :
Valeur(€) :
Date de restitution :
Coût total de location :
Dégradations constatées :
Fait à Beignon, le :
Signatures
L’emprunteur Pour L'Artothèque
(Mention lu et approuvé) Le responsable